Forum pièces détachées électroménager - Sogedis (Rouen)
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Auteur Fil de discussion: A lire - charte du Forum dépannage  (Lu 57122 fois)
Sogedis-JMS
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Messages: 231



« le: 08 Octobre 2007 à 09:20:44 »

0. PREAMBULE

• Ce forum vous est proposé par Sogedis, fournisseur de pièces détachées électroménager depuis 25 ans.
• Nos deux équipes (Pièces détachées et Dépannage) travaillent du lundi au vendredi, en journée, donc les questions que vous pourrez poser le week-end ne seront prises en compte que le lundi matin.
• Enfin, Sogedis concentre son activité sur le gros électroménager blanc, ne posez donc pas de questions sur une télévision, ou un mixeur à citrons !

1. OBJET

• Ce forum a pour but de permettre aux internautes de trouver des informations de dépannage électroménager
• Les sujets de discussion abordés portent donc exclusivement sur l'électroménager.
• Pour assurer la qualité de ce forum, nous nous réservons donc le droit de supprimer tout message sans rapport avec cet objet.


2. RESPONSABILITÉ

• L'auteur d'un message est seul responsable des propos qu'il publie.
• En cas de non respect de cette charte et des lois et réglementations en vigueur en France, l'auteur s'expose, au delà du simple retrait de son message sur ce forum, aux sanctions civiles ou pénales afférentes.


3. RESTRICTIONS

Sont prohibés :

• les messages n'ayant pas de rapport avec une question technique ou de dépannage d'un appareil électroménager, ou concernant une réclamation. Ces dernières doivent être faîtes par courrier à Sogedis et non sur ce forum.

• les messages contenant des critiques et opinions non fondées et argumentées sur les produits electromenager

• les messages à caractère ordurier, outrancier, outrageux, diffamatoires, violents, racistes, purement gratuits ou usurpant l'identité d'un tiers, et plus généralement tout message portant offense à l’intégrité de la personne,

• les messages ayant pour finalité l'enrichissement personnel, quelle que soit sa forme,

• les messages contenant des informations de nature promotionnelle ou publicitaire,

• les messages diffusant des numéros de téléphone et adresses e-mail non publiques sans l’autorisation des personnes concernées.

4. RÈGLES DE GESTION

Dans le cas où un message enfreindrait les règles édictées dans cette charte :

• Sogedis se réserve le droit de modifier ou supprimer le message incriminé, de façon automatique ou après validation : nous vous rappelons en effet que l'exploitant peut avoir à répondre devant la justice du contenu des messages publiés.
• Sogedis préviendra l'auteur de cette modification ou suppression, dans la mesure du possible, soit par e-mail, soit à l'emplacement de l'ancien message.

Dans le cas où un auteur récidiverait :

• Sogedis adressera un message d’avertissement à l'auteur.

En cas de non respect de cet avertissement :

• Sogedis se réserve la possibilité d'interdire définitivement l'auteur de toute nouvelle publication sur ce forum.

Nous vous rappelons que les messages postés sur ce forum font l'objet d'un traitement automatique doublé d'une veille assurée par notre équipe.

Ce forum détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages et procède à l’archivage privé des messages postés. Ces informations ne pouvant être communiquées qu’à une autorité judiciaire dans le cadre d’un litige.


5. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

• Conformément à l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, les auteurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ils peuvent exercer ce droit en adressant un courrier à : Sogedis BP268 76305 Sotteville-les-Rouen
« Dernière édition: 09 Décembre 2007 à 13:43:10 par Sogedis-JMS » Signaler au modérateur   Journalisée
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